Termes & Conditions

Conditions Générales et Mentions Légales 

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1. Droits de propriété intellectuelle 

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5. Disponibilité du Site 

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L’Utilisateur déclare et garantit qu’il connaît les caractéristiques et les contraintes d’Internet et notamment que la transmission de données et d’informations sur Internet ne bénéficie que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques différentes qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certains moments. 

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7. Sécurité 

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8. Législation applicable 

Sauf disposition contraire, toute difficulté, réclamation ou litige généré par ou en relation avec les présentes conditions générales sera réglé selon les lois françaises. Les juridictions françaises sont pleinement et uniquement compétentes pour connaître de tout litige découlant des présentes conditions générales. 

La plupart des contenus et services en ligne sur le Site sont disponibles en français et en anglais. En cas de litige, le texte français prévaudra. 

9. Mentions légales 

Directrice de la publication du Site : La directrice de la publication du Site est Madame Beaupied, en sa qualité de fondatrice de Gaïana. 

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